Gibier tué en voiture

Non Damien, de nouvelle règle autorises à garder le gibier sous certaine condition, mais je ne serais détaillé.

Il y à une question de poid notament

@+

Jacques

Faudrais un expert je crois! Je peux trés bien me tromper.

Pour l'entérré sur place oui sa doit etre sa!

Sans vouloir dire de bétises, j'ai lu que l'on pouvait garder le gibier tué par une voiture...........

A confirmer!!!!

Bonjour,

Je sais qu'à une époque , un gibier tué pouvait être ramassé à condition de l'emmener à destination de gens dans le besoin.

C'est à dire Bureau d'Aide Sociale de la commune , orphelinat ou hospice.

Mais je ne sais pas si cela est encore valable.

A+

Merci Damien,

Je crois que c'est clair.

a+

C'est marrant les lois!!!!!!!!

Un agneau=écarrissage, son chien on n'a pas le droit de l'enterrer mais on peut enterrer un chevreuil :? :? :? :? :? :?

De toute façon j'ai pas de pelle dans ma voiture....................mais un grand coffre. Il faut pas se voiler la face 😃 😃 😃 😃 😃

bonjour à tous

lolo a écrit

Un agneau=écarrissage, son chien on n'a pas le droit de l'enterrer mais on peut enterrer un chevreuil

en fait on peut enterrer dans son jardin tout animal de moins de 40 kg y compris son chien. Personnellement j'enverrais jamais un de mes chiens à l'équarrissage même s'il dépasse le poids 🙁

Je dois ajouter que l'enlèvement par l'équarrissage d'un animal de moins de 40 kilos est payant (autour de 45 euros quand même tarif de la société qu'il m'arrive de cotoyer). Par contre c'est gratuit pour les gros.

je pense qu'il peut y avoir un sérieux problème et une bonne engeulade quand personne veut payer ni creuser le trou

A+

Salut,

Le site de l'ONCFS n'est pas à jour, la loi de 2003 autorise l'enlèvement de l'animal après apposition d'une bague "collision grand gibier".

Les lois changent... Mais elles ne sont pas pour autant plus simple à appliquer...

Immaginez un peu : un gibier dont le poids n'exède pas 40Kg peut être enterré sur place ... Très bien, mais il manque tout de même un bout de texte !!! : "APRES ACCORD DU PROPRIETAIRE DU TERRAIN"

Il est parfaitement interdit d'effectuer des terrassements et qui plus est pour enterrer des cadavres d'animaux sur un terrain privé sans le consentement du propriétaire !!!

A+

@[supprimé] wrote:Salut,

Le site de l'ONCFS n'est pas à jour, la loi de 2003 autorise l'enlèvement de l'animal après apposition d'une bague "collision grand gibier".

A+

Les bagues collision n'existe pas dans tous les département!

Mais ce qui est sûr, c²'est que mon coffre est assez grand pour passer chevreuil et sanglier!

Je me rappel, que lorsque j'était gamin, mon père fesait plus de lièvre avec sa voiture qu'avec son fusil ..... :oops:

Aujourd'hui, ca risque pas! :cry: :evil:

Re,

@[supprimé] wrote:

Mais ce qui est sûr, c²'est que mon coffre est assez grand pour passer chevreuil et sanglier!

Hé !! Avant de mettre un sanglier dans le coffre, assure toi qu'il est bien mort car j'en connais qui ont vécu des mésaventure avec ces bestioles :wink:

A+

Qui ne connais pas d'histoire de sanglier fini avec l'arme de service des gendarmes.........

RE,

J'en connais un qui s'est fait explosé la safrane sur le parking d'une discothèque :oops:

Pas discret comme récupération de gibier => gendarmerie, ONC, etc, etc...

A+

salut,

@[supprimé] wrote:Qui ne connais pas d'histoire de sanglier fini avec l'arme de service des gendarmes.........

loool pas moi :lol: :lol: J'y est même vu d'ailleurs si j'arrive faire marcher mon scanner je vous mettrais un article d'un journal sur se qui s'est passer au milieu de ma ville cette année.... :lol: :lol:

@micalement,

Adrien

salut,

Heu non... :oops: :oops:

L'année dernières....

@micalement,

Adrien

Bonjour,

Désolé pour mon premier message de tous vous contredire :twisted: mais vous oubliez la loi n° 2005-157 du 23/02/05 qui dit que :

-V. - L'article L. 424-9 du même code est ainsi rédigé :

« Art. L. 424-9. - Le grand gibier tué accidentellement et en tout temps à la suite d'une collision avec un véhicule automobile peut être transporté sous réserve que le conducteur en ait préalablement prévenu les services de la gendarmerie nationale ou de la police nationale. »

Voici le lien : http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=AGRX0300111L

merci pour m'avoir éclairé.

salut

reponse exacte davcol

a+ hm87

bonjour

alain87 tu as lu où qu'il fallait enterrer l'animal sur place ?

faut pas être idiot ! tu ne peux pas enterré l'animal sur place mais tu peux l'enterré au lieu de faire appel à l'équarissage c'est le maire qui s'en occupe!

lit le texte en entier ! :wink:

damien60 te donnes le lien !

@suscrofa wrote:Bonsoir à tous. Pour en répondre à Davcol ce que tu as énoncé c'est vrai, mais quand je parlais d'interdiction de transporter du gibier soumis au plan de chasse, c'était quand la collision venait juste de se prodruire.

Autrement, une fois les autorités averties, l'O.N.C.F.S. ou la Gendarmerie ceux sont eux qui te dictent la marche à suivre pour l'enmener ou autre. Bye Bye.Et en plus l' ART- L424-9 est spécifié pour le grand gibier uniquement par pour le petit gibier comme le lièvre re Bye Bye.

Je réponds à la 1ère question de ce topic dans laquelle le mulet demandait la façon légale d'agir dans le cas d'un accident avec le grand gibier. On ne peut être plus clair que cet article de loi.