Faute du président

Bonsoir,

Faudrait quelques éléments précis pour donner un avis !! lol !! Tout n'est jamais tout noir ou tout blanc !

Cordialement.CHRIS.

@[supprimé] wrote:Slt,

Si le président prend seul une décision qui a été voté contre par le conseil d'administration, quels sont les recours ?

Merci

Il faut voir les statuts, est-ce que la société a donné pouvoir au président de prendre toutes décisions, est-ce que la décision prise malgré le vote est contraire aux statuts ?

Vote à majorité absolue, relative, le vote du président est-il prépondérant? autant de points qu'il faudrait éclaircir. Sinon c'est du ressort du tribunal administratif, pour abus de pouvoir.

Il a pris la décision de prendre 2 nouveaux étrangers bien que le conseil d'administration ait voté contre parce qu'ils intègrent son équipe.

Il a répondu par courrier favorablement aux demandes de ces derniers sans avoir consulté personne.

Doit-il et comment doit-il faire pour annuler ses réponses.

S'il refuse, quel recours ?

Rien de particulier mentionné dans les statuts

Bonsoir à tous,

L'arrivée de ces deux personnes pose problème ?

Cordialement.CHRIS.

Oui car le quota d'étrangers est atteint

@palombe wrote:bonsoir à tous .

eh ben ci ils sont leurs quota d'ètrangers, c'est bon ou il et le problème .

ils n'ont prendrons plus d'autres ètrangers comme tu les appellent.

Ces 2 là sont en plus du quota

Bonsoir à tous,

Ah les étrangers !!! m1;dr Ceux qui viennent manger le cuissot des chasseurs du cru ?? C'est intolérable !!! cr1;az

a plus.CHRIS.

@[supprimé] wrote😮ui car le quota d'étrangers est atteint

Dans les ACCA, le seuil minimum est de 10%. A moins que les statuts de la société en cause n'aient déterminé un maximum, normalement, il n'y a pas de maximum. Par ailleurs, un membre facultatif ("étranger") peut intégrer le conseil d'administration ( poste renouvelé annuellement).

@OLERON wrote:@CHRIS 63 wrote:Bonsoir à tous,

Ah les étrangers !!! m1;dr Ceux qui viennent manger le cuissot des chasseurs du cru ?? C'est intolérable !!! cr1;az

a plus.CHRIS.

Illustration en image: cr1;az cr1;az cr1;az

http://www.youtube.com/watch?v=LT4pljjf4tY

m1;dr m1;dr m1;dr m1;dr m1;dr m1;dr m1;dr m1;dr m1;dr m1;dr

a mourir de rire cette video !!!!!!!!!!

@[supprimé] wrote😮ui car le quota d'étrangers est atteint

Il n'y a pas de quota, il y a un minimum obligatoire qui se situe à 10% de l'effectif de la saison précédente. Mais il est tout à fait possible de porter ce minima à une toute autre valeur supérieure évidemment à 10%.

De plus si les choses sont bien faites, le prix de l'action des chasseurs dits "étrangers" est supérieur à celui des ayant droit avec une limite à 5 fois le prix de l'action des ayant droit.

Je ne vois pas vraiment où est le problème.

Amicalement, sainthub.

Etranger ! étranger ! quel étranger ? moi m1;dr de souche pied-noir et corse, qui habite ici et qui chasse la-bas. Mes euros appartiendraient-ils à ces 10% de chasseurs cr1;az qui prélèverait p1;ad un peu de viande aux valeureux patriotes locaux. Heureusement, dans le midi, il y a des "dianes" qui recrutent des "postés" sans employer les vilain termes (étranger et quota) 😃 😃 .

Cordialement

Bonjour à tous.

Apparemment, dans les statuts de cette société, le quota des " étrangers" n'était pas atteint, il devait en manquer deux; par la décision du président, c'est chose faite maintenant.

Que dire de plus, rien d'illégal. On pourrait seulement regretter que ce dernier aurait pu concerter les membres du bureau ( au moins), et si c'était un "très bon président", en parler à l'A.G.

C'est mon avis.

Bien amicalement.

Bonsoir à tous,

Clochemerle !! Voilà le fin mot de l'histoire !! lol !! Le souci de fond c'est que les deux gaziers qui sont recrutés sont les potes du président !! lol !! :x :x Et puis vous savez dans les sociètés, c'est bien souvent ceux qui bossent qui sont critiqués. Chez moi par exemple, quand les postes au CA sont à renouveler, ben y'a personne !! Alors aprés s'ils trouvent que ça va pas , nous savons quoi répondre. C'est un mal bien Français d'ailleurs et pas seulement à la chasse. :wink:

Avouez quand même que c'est pénible !!! :evil:

Cordialement.CHRIS.

salut tous le monde !

le seul souci de fond ,ce n'est pas que se soit deux amis du président mais que le président est pris le droit d'accepter deux nouveaux membres associés(c'est le termes que l'on doit employer pour une personne qui ne peut être membre de droit d'une ACCA) alors que seul le conseil d'administration en a le pouvoir dans une ACCA.

amicalement capucin31. :wink:

Merci capucin31, toi tu as compris

Si nous laissons le président aller à l'inverse de ce qui a été voté par le conseil d'administration, il va se croire "Dieu tout puissant", nous ne pouvons lui laisser ce passe-droit.

Nous voudrions lui dire que ce qu'il a fait il n'en a pas le droit et il faut qu'il répare son erreur !

Comment doit-il légalement faire pour la réparer cette erreur et s'il refuse que pouvons nous faire ?

Merci

@CHRIS 63 wrote:Bonsoir à tous,

Clochemerle !! Voilà le fin mot de l'histoire !! lol !! Le souci de fond c'est que les deux gaziers qui sont recrutés sont les potes du président !! lol !! :x :x Et puis vous savez dans les sociètés, c'est bien souvent ceux qui bossent qui sont critiqués. Chez moi par exemple, quand les postes au CA sont à renouveler, ben y'a personne !! Alors aprés s'ils trouvent que ça va pas , nous savons quoi répondre. C'est un mal bien Français d'ailleurs et pas seulement à la chasse. :wink:

Avouez quand même que c'est pénible !!! :evil:

Cordialement.CHRIS.

Salut

Comme tu as bien resume la reponse!!! :carton:es :carton:es

Si tu te presentes aux prochaines elections presidentielles.....Je vote pour Toi!! :mrgreen: :mrgreen: yah:ou yah:ou yah:ou :mrgreen: :mrgreen:

Bonsoir à tous,

Les présidents ne sont pas dieu tout puissant, ils aimeraient souvent que les apotres leur donne un coup de main !! Putain que je suis bien dans ma société quand je vois les problèmes récurents de certains !! lol !!

Cordialement.CHRIS.

Vos remarques sont bien sympathiques, simplement ça m'aide pas

Le président peut-il revenir sa décision ? OUI ou NON

@[supprimé] wrote:Vos remarques sont bien sympathiques, simplement ça m'aide pas

Le président peut-il revenir sa décision ? OUI ou NON

rien de plus sourd qu'une personne qui ne veut pas entendre que ce soit sur un forum ou une association de chasse .

ton président n'a pas les pouvoirs pour accepter de nouveaux chasseurs donc cela m'étonnerais qu'il revienne en arrière,il essaie de passer en force. :roll:

appelle ta fédé pour avoir des solutions .