Retour sur le forum

Comment sont payé les dégats du grand gibier ?

Par iap32 | 29 août 2007

Bonjour,

Je voudrais vous demander comment sont rembourser exactement les dégâts du grand gibier.

Pas la valeur (je croix que c'est de l'ordre de 23 millions d'euros), mais comment financez-vous ce remboursement :

-avec une taxe supplémentaire pour les dégats ? son nom ?

-avec la taxe payé pour le bracelet (ou autre dispositif de marquage) des cerfs, daims, chevreuils ou mouflons ?

-avec ces deux taxes ?

-autrement ?

Je vous remercie pour vos réponses.

Visiteur
Réponse

Réponses

  • candide

    Ca y est, le prophète maudit va encore y aller de son couplet, la question est dangereuse, je suis sur qu'on va y avoir droit là!!!

    :cry:

  • tartarin75

    Je crois qu'ils sont payés pour partie par les vilains tireurs de cocottes et pour l'autre partie par Maurice.

    @+

  • iap32

    J’apprécie toujours l'accueil des chasseurs...

  • iap32

    Pouvez-vous me dire plus précisement comment vous payez les dégats ?

    Merci.

  • candide

    Tu ne peux pas comprendre, c'est un historique, mais rassure toi, tu vas vite avoir la (les )réponses.

    Dois-je en déduire que comme tous les forumeurs à part Maurice tu n'es pas chasseur?

  • iap32

    évidemment que je ne suis pas chasseur, sinon je connaisserais la réponse !!

    (puis puis, c'est logique : forum chasseurs/non-chasseurs)

  • yoyo

    salut

    je vais essayer de te repondre:

    les degats AGRICOLES sont indemnises par un systeme de financement, 100% payes par les chasseurs d'un département, cela signifie que les chasseurs de l'Oise (par exemple) payent les degats de gibiers de l'Oise et uniquement de l'Oise.

    comment trouve t-on l'argent?

    en premier lieu tu as les dispositifs de marquage (bracelet) qui sont vendus. Pour info un bracelet chevreuil tourne de 20 à 30€ et pour les grands cervides: 100 à 130€ pour les JCB, 150 à 180€ pour les biches et 250 à 300€ pour les cerfs.

    La sanglier étant specifique, car non soumis au plan de chasse au niveau national, les bracelets ne sont pas obligatoire, mais dans la tres grande majorite des departements, ce systeme existe afin de collecter de l'argent pour les degats (car le sanglier represente 80% de la facture des degats). Son cout est tres variable d'un departement à l'autre, il est fixe en fonction des factures de degats annuelles. Pour l'Oise son cout est de 50€.

    au systeme de bracelet il faut ajouter le timbre grand gibier:

    Quasi existant partout, il est obligatoire pour chasser le grand gibier. C'est une taxe qui permet de renflouer les caisses. Pour info dans l'Oise (94% des chasseurs ont le timbre grand gibier).

    son prix varie d'un departement à l'autre, de 10 à 60€.

    par consequent plus il y aura de degats (ce qui signifie pas pour autant qu'il y a plus de grand animaux), plus les bracelets et les timbres grand gibier seront chers.

    Pour information la facture de degat dans l'Oise devrait s'elever pour l'année 2007 à 1,5 à 2 millions d'euros 😛

    c'est énorme, cela ne signifie pas qu'il y ait beaucoup d'animaux meme si dans l'Oise, on a pas a se plaindre ,mais cela est du surtout à l'envolé des prix des matieres premieres (cereales, de +60 à 110%).

    Alors, imagine si demain nous devrions payer les degats forestiers 😛

    a+

    yoyo

  • iap32

    Je vous remercie yoyo pour votre réponse très complète.

    Le timbre grand gibier est-t-il obligatoire pour pouvoir chasser le grand gibier ? est-ce le cas partout en France ?

  • iap32

    excusez-moi, vous avez déja répondu à cette question. merci

  • candide

    @[supprimé] wrote:évidemment que je ne suis pas chasseur, sinon je connaitrais la réponse !!

    ( puis, c'est logique : forum chasseurs/non-chasseurs)

    Parce que tu crois que tous les chasseurs ont toutes les réponses à tout?

    Ma parole tu nous prends tous pour Maurice!! :o

  • iap32

    Donc on peut dire que : les dégats sur les cultures sont payés par les chasseur, mais :

    Lorsqu’un chasseur veut tuer un cerf, daim, chevreuil ou mouflon, il doit reverser à l’ONCFS une somme (pour avoir un bracelet, ou autre dispositif de marquage) lui permettant « d’obtenir » cet animal, et doit également acheter le timbre grand gibier.

    Les chasseurs ne payent pas de taxes supplémentaires pour les dégâts du « gibier », puisque le remboursement s’effectue à l’aide d’une partie de ces taxes que les chasseurs payent pour pouvoir prélever une partie de la faune, qui est le bien commun de tous.

  • tartarin75

    @[supprimé] wrote😃onc on peut dire que : les dégats sur les cultures sont payés par les chasseur, mais :

    Lorsqu’un chasseur veut tuer un cerf, daim, chevreuil ou mouflon, il doit reverser à l’ONCFS une somme (pour avoir un bracelet, ou autre dispositif de marquage) lui permettant « d’obtenir » cet animal, et doit également acheter le timbre grand gibier.

    Les chasseurs ne payent pas de taxes supplémentaires pour les dégâts du « gibier », puisque le remboursement s’effectue à l’aide d’une partie de ces taxes que les chasseurs payent pour pouvoir prélever une partie de la faune, qui est le bien commun de tous.

    Relis bien l'explication de yoyo il parle aussi de timbre grand gibier pour les dégats de la faune appartenant à tous (donc aussi à ceux qui ne payent pas ce timbre)

    @+

  • iap32

    si tu avais bien lut "et doit également acheter le timbre grand gibier. ".

    J'en parle donc de ce timbre grand gibier !

  • tartarin75

    @[supprimé] wrote:

    Les chasseurs ne payent pas de taxes supplémentaires pour les dégâts du « gibier », puisque le remboursement s’effectue à l’aide d’une partie de ces taxes que les chasseurs payent pour pouvoir prélever une partie de la faune, qui est le bien commun de tous.

    Je ne comprends pas le sens de cette phrase.

    Y a t il un jugement, une critique ou une quelconque attaque dans cette phrase? Je ne vois pas ce que tu veux dire :shock: Faudrait il que les chasseurs payent encore?!

    @+

  • candide

    Moi je pense qu'on va vers une 'discutaillerie" qui tentera de prouver que les chasseurs ne paient pas assez.

    Je vois la provocation arriver à grands pas!!

    Pourrait on préciser à notre interlocuteur que seuls les chasseurs paient quelques chose pour "utiliser" la nature et qu'aucun autre usager n'en supporte autant!!

  • HM87

    C'EST CLAIR :wink: :wink: :wink:

    hm87

  • candide

    Sorti de la, si les chassseurs arretent de diminuer les populations du "bien de tous", il faudra aussi expliquer à notre nouvel ami qu'il peut faire une croix sur son jardin, ses poubelles et sur les cultures en général.

    N'etant pas chasseur, que fait il pour réguler le gibier présent qui cause des dégats

    ( je sais Maurice, c'est faux , mais je l'ai lu dans le chasseur français!!)

  • DANNI 13

    Bonsoir

    Il serait temps de rassurer notre ami iap32!!!!non!! les ecolos et les anti chasse ne paient pas pour les degats grands gibiers ...seulement les chasseurs

    Mais la nature est a tout le monde et je suis sur(et d'ailleurs ça commence)que dans quelques annees tout le monde aura droit a son permis....soit pour ramasser les champignons,soit pour avoir droit a faire du vtt,ou meme se promener et tu pourras dire que tu as contribuer a la sauvegarde de la nature :? :?

  • yoyo

    salut

    bien que je n'ai pas saisi ta question:

    les degats commient par la grande faune sont indemnises par les chasseurs et seulement les chasseurs

    je rajouterai que seuls les chasseurs de grand gibier payent car si tu tues un chevreuil, tu as un bracelet et tu as un timbre grand gibier puisqu'il est obligatoire la ou il est en vigeur.

    maintenant il y a un cas specifique. dans les regimes d'ACCA,(regime un peu long a expliquer). En bref si tu as une petite surface de terre et que tu ne souhaites pas laisser ton droit de chasse a l'ACCA, les degats eventuels pourrons t'etre facture.

    a+

    yoyo