Alors que l’ouverture est déjà derrière nous, nous venons d’apprendre qu’une alternative à l’application ChassAdapt était en cours de finalisation par les Fédérations de chasse. Dans une circulaire de la FNC, le point est fait sur la déclaration des prélèvements et sur les modalités de déclaration pour les chasseurs qui ne disposent pas de l’application ChassAdapt.
Un système de double déclaration pour la chasse à la hutte.
Jusqu’ici, la Fédération Nationale des Chasseurs et les Fédérations Départementales avaient communiqué publiquement sur l’obligation prochaine d’utiliser ChassAdapt et appuyé sur l’importance de se mettre sur l’application pour déclarer les prélèvements réalisés notamment pour la chasse de la sauvagine.
Nous avons tout de même pu prendre connaissance d’une circulaire de notre Président, Willy Schraen, adressé aux FDC et FRC le 18 août dernier, qui revient sur une alternative possible à ChassAdapt.
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En ce qui concerne la chasse à la hutte, il pourrait y avoir une période de transition avec un système de double déclaration mis en place :
« L’Arrêté encadrant la chasse de certaines espèces devrait être pris très prochainement. Dans ce cadre, tout chasseur qui prélève une espèce soumise à PMA (25 ou 15) devra l’enregistrer sur l’application mobile « ChassAdapt » (Cf. note du 28 juillet 2025).
Pour la chasse à la hutte, le carnet des installations de chasse de nuit devra toujours être renseigné sur les prélèvements de toutes les espèces dont la chasse est autorisée pour l’instant. Il y aura donc un système de double déclaration durant cette période de transition obligatoire. »
Des fiches imprimables par les chasseurs et des carnets distribués par las Fédérations.
Un second paragraphe concerne le PMA individuel journalier et revient sur les chasseurs ne disposant pas de l’application ChassAdapt. Pour ceux là, la FNC a produit un modèle de fiche et un carnet qui leur permettra de déclarer leurs prélèvements pour une saisie centralisée des déclarations papier en fin de saison :
« Concernant le PMA individuel de 15 oiseaux par jour et par chasseur, il y a obligation de le déclarer sur ChassAdapt et cette déclaration doit être la règle. Néanmoins, conformément à l’article R 425-20-3, la FNC vous propose un modèle de carnet permettant aux chasseurs qui ne disposent pas de l’application ChassAdapt de déclarer leur prélèvement de sauvagines. Cela doit être l’exception. »
Willy Schraen indique aussi que la FNC va mettre à disposition des FDC un modèle imprimable directement par le chasseurs au format A4. Elle fournit également une version au format A6 recto-verso que les FDC pourront faire imprimer (sous forme de carnets) afin de les distribuer aux chasseurs concernés.
« Un outil permettant la saisie centralisée des déclarations papier en fin de saison sera mis à disposition des Fédérations de façon à faire remonter les données pour établir le rapport annuel qui nous est demandé. » indique la FNC pour aller au bout des explications sur l’usage prévu de ce format papier.
Si elle rappelle expressément le caractère exceptionnel de l’octroi de ces formats papier aux chasseurs qui ne disposeront pas de ChassAdapt, cela laisse tout de même une alternative légale possible.
Il faudra tout de même attendre la publication définitive de l’arrêté pour savoir comment fonctionnera précisément cette alternative et la période de transition obligatoire.