Le Forum de la chasse

Législation

Trier par :
  • ChasseLégislation

    Vente d'un fusil

    Par hugob | 13 octobre 2013

    Bonjour je possède un fusil cal 12/70 Verner carron et j'aimerais savoir si je pouvais le vendre dans une armurerie ? Si oui faut - il le vendre avec les papiers qui ont été fourni avec le fusil lors de l'achat ? De plus c'est un fusil de mon grand père donc un peu plus ancien que ceux de maintenant mais qui est en très bon état est ce toujours vendable ?

  • ChasseLégislation

    Exposer un fusil catégorie D1

    Par Cartouche430 | 7 octobre 2013

    Bonjour ! Est-il possible d'exposer un fusil de chasse de catégorie D1 dans la vitrine d'un magasin ? Si oui, comment le faire ? Je souhaite faire une présentation en relation avec la saison de la chasse à la palombe, le fusil n'étant pas directement accessible au public et seulement visible de l'extérieur, au-travers de la vitre du magasin.

  • ChasseLégislation

    affut : jours de chasse autorisés

    Par tutuf | 26 septembre 2013

    Bonjours je recherche a savoir si on a le droit de chasser a l'affut tout les jours ou bien juste les jours d'ouverture de chasse( chez moi lundi, mercredi, samedi et dimanche). Certain me disent blanc et d'autre noir. Sachant que pour la palombiere on chasse durant 1 mois non stop. Je cherche avant tout un texte de loi et non des on dit... merci

  • ChasseLégislation

    Que signifie une habitation, et que disent les textes?

    Par narko74 | 26 septembre 2013

    Bonjour Je me pose la question, pour la loi, qu'est ce qu'une habitation, vu que l'on ne doit pas chasser a moins de 150 mètres... Le soucis chez moi, territoire très vaste, mais il y'a des petits chalets un peu partout, des chalets d'alpages ou bien les cabanes des remontées mécaniques, restaurants d'altitudes, etc etc, bien évidemment personne n'y habite, et tout et fermé cadenassé hors période hivernale !

  • ChasseLégislation

    Droit de chasse aux descendants

    Par fred44 | 16 septembre 2013

    Bonjour, J'ai un doute... ma mère est propriétaire d'un terrain en indivision. Puis-je être détenteur du droit de chasser (il me semble que non !!!) ? Sinon, pouvons-nous signer un bail ? Petite précision... il y a une société de chasse sur le secteur... Merci de vos précisions.

  • ChasseLégislation

    Tableau de simulation

    Par sdi | 14 septembre 2013

    Bonjour 🙂 L UNPACT met a votre disposition un tableau interactif pour connaitre le classement des armes dans la nouvelle loi http://www.unpact.net/categories/index.html

  • ChasseLégislation

    droit de chasse sur terraint priver

    Par sebastien87 | 10 septembre 2013

    bonjours a tous! voila je vais passer mon permis de chasse et je voudrais savoir si en adhérent a l'acca de ma commune je peut chasser sur toute la commune ou si il faut que je demande l'autorisation au agriculteur pour que je puisse chasser sur leur propriété? et si je peut chasser le pigeon en poste fixe ou je veut 'terrain agricole) ou il faut que je demande l'autorisation au proprio de la parcelle? merci a tous

  • ChasseLégislation

    Droit de chasser ou pas

    Par Alexandre35 | 6 septembre 2013

    bonsoir; j'ai 15 ans et je souhaiterai chasser l'année prochaine quand j'aurai alors 16 ans est-ce possible sachant que mon père ne chasse pas. Et comment acheter les munition si je n'ai pas 18 ans? je dit merci a ceux qui savent me répondre

  • ChasseLégislation

    Nouvelle réglementation

    Par Ego59420 | 31 août 2013

    Bonsoir à tous, Je suis tireur sportif pour le moment et peut être un jour chasseur et j'ai deux questions. A présent, avez vous le droit de chasser en ogive blindés avec la nouvelle législation ? ( pouvez vous m'indiquer ou l'interdiction et écrite su c'est encore le cas )

  • ChasseLégislation

    essayer ces armes

    Par beguinou | 28 août 2013

    Bonjour, juste une petite question: Avons nous le droit d'allez essayer nos armes dans la forêt quand la chasse est ouverte? bien sur en respectant les règles de sécurité Par exemple le 31 août est-ce que je peut aller tirer au fusil et à la carabine dans la forêt.

  • ChasseLégislation

    Quelques petites question calibre et législation

    Par chtichasseur | 27 août 2013

    Bonjour étant nouveau est ayant eu mon permi aujourd'hui je me tourne vers vous pour quelques petites questions Voilà alors À t'il une législation particulière pour le tree stand ? Peut on chasser le petit gibier ( lapin , lièvres, faisant ....) avec une arme à canon rayer ( 222 ou 243 ) ?

  • ChasseLégislation

    ou chasser en seine et marne

    Par strzelecpl | 27 août 2013

    Bonjour je voulais savoir si c'est possible de chasser sans acheter de action de chasse? Ou je peut chasser en seine et marne? Comment? Je ne possede pas de terrain a moi donc comment faire? Merci pour toute information

  • ChasseLégislation

    prix des cartes

    Par bibi07 | 27 août 2013

    bjr j'ai entendu dire que les personnes de +80 ans ne payé pas leur carte societaire (gratuite) en acca est ce vrai?

  • ChasseLégislation

    Commune voisine

    Par Dylan73 | 20 août 2013

    Bonjour à tous, Voilà, j'ai une question qui me revient souvent et je ne trouve pas la réponse: Ma grand mère habite dans la commune voisine de la mienne, elle est propriétaire d'une maison mais n'a pas de terrain, est ce que d'après vous j'ai le droit de chasse dans cette commune.

  • ChasseLégislation

    communes limitrophes

    Par franckygo | 15 août 2013

    Bonsoir,j ai besoin d un renseignement. J ai pris une validation départementale avec le timbre grand gibier et je chasse aussi dans le département voisin sur une commune limitrophe,ma question est de savoir si je peux tirer le sanglier sur la commune voisine avec le timbre grand gibier de l autre département.

  • ChasseLégislation

    Chasser chez soi dans le Tarn

    Par Zag | 2 août 2013

    Bonjour a tous! Cela fait un moment que je lis avec interet les nombreux sujets discutes sur ce forum. Si il y quelque chose qui revient souvent, c'est la precision demandee dans les questions posees. Donc voici ma question: Je suis proprietaire d'un terrain boise de 11Ha dans le Tarn. J'aurais aime savoir s'il etait possible pour moi de chasser le lapin sur mon terrain avec une 22LR.