ChasseLégislation
Decret d application au JO
Bonne lecture 🙂 http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000027792819&dateTexte=&oldAction=dernierJO&categorieLien=id
Le Forum de la chasse
Législation
Trier par :
Général2196Actualités527Législation1035Nature156Chasseurs/non-chasseurs302Chasses et gibiers d'ailleurs190Equipements du chasseur815
- ChasseLégislation
Aide à la conduite gratuite la solution existe.
Bonjour à tous, celà fait un bout de temps que je n'ai pas pris la parole sur le forum mais je vous suivai réguliérement. Le bac et le permis de conduire en poche j'ai donc acheter ma titine une clio 3 1.5dci société (Jusque là vous vous en balancez, je vous comprends :oops: )
- ChasseLégislation
Droit ou pas de tirer quelque balle pour réglage hors saison
:welc:om Bonjour je viens de faire l'acquisition de deux armes cal 12 et j'aimerai essayer différentes balles enfin de voir quel type de balle et la plus précise ? Je pense tirer entre 6 et 10 fois dans un carton situé en bas d'un talus en respectant toute règle de sécurité et le lieux et dans un bois, c'est une propriété privé appartenant a mon père.
- ChasseLégislation
legal ou pas!!!!
Bonjour, a tous. Besoin d'info sur difference de tarif entre deux membre de droit. le premier habite a l'anne au sein de la commune depuis plus de x annees. PAYE 65 EUROS l'autre est natif d'une famille du village, à une maison secondaire au village , est ne vient que les week end . PAYE 30 EUROS
- ChasseLégislation
ACC ou ACCA
Pensez vous que dans le temps, toutes les societés.... association de chasse communales(acc) puisse passer en ACCA , pour que chacun dispose de meme regles !!! et que l'ont donne des cartes a la tete du client en changeant le statut comme sa les arrangent 🙂
- ChasseLégislation
Validation du permis de chasser
Bonsoir, Etant des Bouches du Rhône mais chassant dans les Alpes de Haute Provence, je viens de découvrir, si j'ai tout bien compris, que je pouvais faire une validation départementale pour les Alpes de Haute Provence mais sur le site de la fédération des Bouches du Rhône !! Pourriez vous me confirmer cette information ?
- ChasseLégislation
Assemblée générale ACCA
Bonjour à vous, A quel moment d'une Assemblée Générale d'une ACCA doit-on procéder au renouvellement du tiers sortant? Au début? A la fin ? Pas d'importance ? Car normalement quand le tiers sortant est élu on doit procéder à l'élection du bureau donc du nouveau président qui doit "piloter" l'assemblée générale.
- ChasseLégislation
Otez moi d'un doute, promener son chien ?
Il me semble avoir comme souvenir qu'il n'est pas autorisé dans une ACCA de promener son chien de chasse sur un territoire de chasse sans laisse en dehors des périodes d'ouverture. Je me trompe ou pas ?
- ChasseLégislation
mirador sans accord de proprietaire
bj je voudrais savoir si quels quint connait le responsable en cas de pose de mirador sur un terrain sans accord du propriétaire les mirador étant poser par les chasseurs qui est le fautif et responsable de l enlèvement de ces 2 miradors ( les membres du bureau ou les chasseurs ) en cas de plainte s1o,s s1o,s merci a tous
- ChasseLégislation
Dérogation DDT
salut a tous, alors petite question par rapport a une dérogation de destruction de corbeaux et corneilles pour dégâts de cultures ( maïs ). Alors voila, j'ai fais une demande au prêt de la DDT de mon département et cela fais 3 semaines que les papiers sont partis et toujours aucun retour, pourtant il me semblais que même en cas de refus, la DDT était sensé nous en informer.
- ChasseLégislation
droit de chasse ou abus?
Bonjour à tous. Chasseur depuis de nombreuses années,je suis revenu dans ma région natale, ayant un bien immobilier( ferme) avec 5 hectare de terrain.Travaillant sur place et payant mes impots sur la commune. Depuis 5 ans menbre de l'acca du village. Une question me tarabusque.
- ChasseLégislation
pouvoir tirer les nuisibles!
Bonjours a toutes et a tous! J'aimerai savoir que faut t'il avoir comme autorisation ou permis pour pouvoir tirer les nuisibles type corneille, renard,ragondin...? Je suis inscrit pour le permis piegeur en septembre.
- ChasseLégislation
retrait d'une société de chasse de la fédération
bonjour a tous, je viens d'apprendre qu'une société de chasse d'une commune voisine a la mienne vient de faire une demande pour se retirer de la fédération a laquelle elle apartient, je voudrait savoir les changement que cela entraine mise a part le faite biensur de perdre les bagues grand gibier
- ChasseLégislation
Tir du pigeon de ville
Bonsoir a tous ! Des amis agriculteurs ont semé du tournesol sur un champs de 2 ha. Des pigeons de ville ou de ferme viennent s'y nourir ainsi que les ramiers. Jusque la, rien de bien anormal. Environs 50 pigeons s'y donnent rendez vous tout les matin et soirs.
- ChasseLégislation
Tir à l'arc en forêt.
Bonjour à tous. Je voulais savoir si j'avais le droit de me promener en forêt (y compris sur des terrain de chasse) et de tirer des flèches sur des arbres morts? Je pose cette question car je n'ai pas le permis de chasse. Merci de votre comprehension.
- ChasseLégislation
Enquête européenne sur l'achat et le vente d'arme à feu
Bonjour à tous, Je suis nouveau sur ce forum en tant que contributeur mais je vous ai souvent lu! Un ami chasseur en Savoie m'a transmis cette info sur une enquête de la commission européenne sur l'achat et la vente d'arme à feu, voir texte en dessous. Quelqu'un en sait-il plus faut-il y répondre?
- ChasseLégislation
ultra-violets pour la recherche des gibiers blessés.
Bonjour, Juste une question comme ça sans arrière intension : peux-t-on se prendre pour "Les experts" et faire de la rechercher de gibiers blessés avec une lampe à UV et des lunettes spéciales ? A+
- ChasseLégislation
Chasser sans carte, quel risque ?
Bonsoir, Je viens de déménager dans une grande ville du sud, donc il n'y a pas de communale dans cette ville. Toutes les communes alentours n'ont pas de places disponibles pour les chasseurs extérieurs a la commune. J'avais contacter une annonce, mais le prix de l'action est dissuasif: 3500€.
- ChasseLégislation
Que chasse til en ce dim 14 avril ?
Bonjour, Non chasseur, je vis a 200m d'un bois pres de Meaux 77 Comme tous les jours j'entend depuis mon jardin des tirs. Aujourd'hui par exemple, 1 tir puissant toutes les 30/40 min. Dans mon ancienne maison, j'avais l'habitude de ballade en foret avec mon chien (détaché). Ici je n'ai pas encore osé.
- ChasseLégislation
Permis de chasse et ACCA
Bonjour a tous Je vais m inscrire au permis de chasse et j ai une question : 1) Admettons que je réussisse mon permis. D' apres ce que j ai compris je suis membre de droit de l ACCA de ma commune. Qu est ce que cela m apporte? 2) Si je prends mon permis départemental cela veut dire que je peux chasser sur tout le département ? Sans aucune autre restriction ?
