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Le Forum de la chasse

Législation

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  • ChasseLégislation

    chasse sur autrui et dépassement du plan de chasse

    Par altonya | 5 décembre 2010

    s1o,s Bonjour, Chasseusse nouvelle venue chez vous, j'ai quelques questions à vous poser. Je suis détentrice d'un plan de chasse ( 4 cerfs ) sur une superficie de +-400ha. 3 prélévement ont déjà été effectués. L'équipe dite "communale" prend un malin plaisir à venir chasser chez moi et ce, de façon quasi systématique, sous le prétexte: "des cerfs? mais il n'y en a que chez toi!" L'ONF n'a jamais pu se déplacer en temps et en heure, la gendarmerie s'en moque: des chasseurs postés avec armes en bordure de départementale? déposer une plainte pour chasse sur autrui? hahahahaha

  • ChasseLégislation

    saisie des armes en cas de contravention... routiere !

    Par poum | 2 décembre 2010

    hé oui, il faut lire les texte de la proposition de loi... http://www.armes-ufa.com/spip.php?article714 noter au passage que ce texte prévoit que de simples contraventions de 4ème ou 5ème classe peuvent entrainer la saisie des armes et le retrait du permis de chasse ou de la licence de tir pendant 10 ans

  • ChasseLégislation

    Achat déclaration vente ou acquisition

    Par sanglap | 30 novembre 2010

    Bonjour à tous, j'achète une arme à l'épouse d'un ami décédé. J'ai en possession l'imprimé CERFA 20-3265, DECLARATION D ACQUISITION VENTE CESSIONS ARME 5 CATEGORIE. Ma question: En tant qu'acheteur puis je remplir cet imprimé en me mettant comme "Je soussigné : .../... ACQUEREUR et signé A____ Le___

  • ChasseLégislation

    port d'arme de poing pendant la chasse

    Par jjbvb | 23 novembre 2010

    Bonjour, j'aurais une petite question sur le port d'arme de poing pendant la chasse. En allemagne il est presque ''oblige'' de porter un arme de poing pendant la chasse, notament a a chasse du sanglier, pour ce proteger en cas de danger.La plupart de chasseurs porte donc un arme de poing.

  • ChasseLégislation

    Jours de chasse ?

    Par Charlie | 10 novembre 2010

    Bonjour , Question toute con : a part le dimanche, on peut croiser un chasseur quel jour ? ça dépend des régions ? Désolée si c'est pas dans le bon topic....

  • ChasseLégislation

    braconnage

    Par bof | 8 novembre 2010

    bonjour je suis nouveau membres du bureau de chasse dans ma commune. vendredi prochain nous avons reunion, pour statuer sur le cas d'un ancien societaire, residant de la commune, qui a tiré et tué un faisan samedi matin à 8h00 depuis sa cour par dessus la route dans un champ voisin. Vu par 3 temoins, et ayant reconnu les faits il sera convoqué pour exposer la situation puis nous debattrons de son sort.

  • ChasseLégislation

    Quoi faire ... question sur carte ... ? SVP

    Par alex32450 | 7 novembre 2010

    bonjour à tous, je m'appelle alex, j'ai 18 ans le 20 novembre ! et je vais passer le permis début 2011 pour commençer à chasser en septembre 2011 ... mon grand pere habite dans le tarn et garonne et je prévois de faire des battues au cochon et au chevreuil avec lui !

  • ChasseLégislation

    declaration de fou

    Par alain9797 | 3 novembre 2010

    🙂 bonjour a tous,ayant déclaré mon fusil de chasse cal 12 canons lisses en prefecture,l on vient de me répondre qu il n est pas a déclarer.Ok,mais pour venir en métropole,faut t il le passeport d armes ? et pour l obtenir,il faut le récépisser de déclaration,lol cafka ! qu en est t il ,merci

  • ChasseLégislation

    Législation française : initiative citoyenne !!!

    Par jojo lharicot | 2 novembre 2010

    Je me permets de poster ici un lien vers le forum "Tir Mailly". http://www.tirmaillyforum.com/mildot/viewtopic.php?t=112731&postdays=0&postorder=asc&start=0 L'heure est grave et la participation du plus grand nombre est indispensable. Ensemble, arrêtons la proposition de loi N° 2773 !

  • ChasseLégislation

    garde particulier

    Par xRizzinix | 1 novembre 2010

    Bonjours comment faut fair pour etres garde chasse particulier :?: :arrow: Comment ca se passe :?: :arrow: Ou se renseigner :?: :arrow: Et en combien de tent on peut etre garde merci a tous xRizzinix

  • ChasseLégislation

    [conseil sur legislation] achat/location parcelles chasse

    Par alex78 | 27 octobre 2010

    Bonjour à tous, Voilà j’ai plusieurs petites interrogations et j’aimerais ce qu’il en est réellement. Pour faire court, je viens de déménager et j’envisage de quitter ma société de chasse (il me font payer le double mon action puisque je n’habite plus la commune et donc je n’accepte pas ce principe ! )

  • ChasseLégislation

    Réserve de chasse communale et droits.

    Par ecureuil | 27 octobre 2010

    Bonjour, j'habite dans un petit hameau de quelques maisons au milieu d'un territoire de chasse , des chasseurs de gros gibier ont mis celui-ci en réserve de chasse sans me consulter au préalable. Effectivement je suis le seul chasseur de petit gibier de cette association dans le coin, ma passion étant de partir chasser avec mon chien à pied, sans véhicule, comme autrefois. J'avais réintroduit des lapins, suite à la mixo, à mes propres frais. Que dois-je faire? Quels sont mes droits? Y-a-t-il des dérogations à ce genre de problèmes?

  • ChasseLégislation

    Législation concernant l'étanchéité des enclots.

    Par ADL | 26 octobre 2010

    Bonjour, Je suis à la recherche d'infos fiables et de source sûre concernant l'étanchéité des enclots contenant des moutons, brebis, chèvres, anes et autres... Ce week-end, lors d'une battue aux sangliers sur notre ACCA, aprés avoir levé les sangliers, les chiens ont traversés plusieurs communes derrière eux. En cours de route, certains on abandoné ou perdu la mené et sont donc resté en vadrouille le temps d'être récuperé.

  • ChasseLégislation

    chasse a moins de 150m des habitations

    Par landesgirondines | 26 octobre 2010

    Bonjour, j'ai une petite question pour laquelle les avis diverges, j ai appelé la Fédé de la gironde et la secrétaire na pu me répondre. Je suis propriétaire de ma maison et d'un terrain de 1.5ha, sur ce terrain j'ai une haie qui habrite pas mal de grive que j'aimerai tirer de temps a autres avec ma carabine 12mm.

  • ChasseLégislation

    droit de passage???

    Par Palombe60 | 22 octobre 2010

    Bonjour je me tourne vers vous car j'ai un petit problème je loue une parcelle de bois ou il ya un très bon passage de pigeon le problème c'est pour y accéder!!! je vous explique la parcelle que je loue en vert voir le plan est entre les deux autre (point vert)le tout fait un bois autour ce sont des herbages le problème c'est qu'il n'y a pas de chemin pour y accéder comment faire???normalement il doit y avoir un droit de passage mais comment faire pour savoir ou il se situe.

  • ChasseLégislation

    sécurité

    Par pierro | 22 octobre 2010

    Bonjour , j'aimerais savoir quel est la distance de chasse par rapport au maison? Merci

  • ChasseLégislation

    Pma Bécasse légal ?

    Par laulau38 | 18 octobre 2010

    Slt ! J'ai entendu dire que le Pma bécasse en France n'était pas réellement légal. :wink: Est ce que quelqu'un pourrait me le confirmer :?: Merci d'avance. Amicalement.

  • ChasseLégislation

    chasser un week-end hors de mon departement. comment faire

    Par azzuri47 | 17 octobre 2010

    Bonjour à tous, un point d'abord sur les bleues : rien à l'horizon hormis un vol d'une trentaine vers 10 heures. Vent Nord-Ouest assez violent. Ma question, je suis invité dans le 28 (Eure et loire) pour chasser un week-end, mais je n'ai pas la validation nationale, on m'a parlé d'un timbre pour chasser 3 jours ? Ou demander le timbre : fédé 47 (la mienne) ou fédé 28. Et le prix de ce timbre.

  • ChasseLégislation

    permis chasse accompagné

    Par xsblack | 16 octobre 2010

    Bonjour je voulais savoir si le permis de chasse les deux personne peuvent avoir une arme est la personne accompagné doit avoir une action.