Tout comme le permis de conduire, il est obligatoire d’avoir sur soi son permis de chasse lors d’une activité cynégétique, ceci afin de pouvoir se soumettre à un contrôle.
Idem pour votre assurance, qui doit toujours être présentée en même temps.
Mais dès lors que la chasse est une activité « tout-terrain » beaucoup sont tentés de faire des photocopies et de laisser les originaux à la maison, mieux encore de les photographier et conserver les photos sur son smartphone, mais est-ce valable ?
La réponse est NON. En cas de contrôle, vous devez impérativement présenter les documents originaux au format papier (permis + assurance + validation). A défaut vous êtes passible de payer une amende C1 à 11€
Dans les faits, si vous êtes à proximité de votre domicile ou de votre véhicule, vous pourrez aller le chercher, si vous n’êtes pas en mesure de les présenter ce sera la fin de votre journée de chasse et vous devrez alors le représenter ultérieurement.
Je pense que vous avez oublié un document. Je ne suis pas certain mais je pense que la déclaration de votre arme ( pour certaines armes tirant plus d’un coup par canon) est aussi à avoir en action de chasse ????
Oui bientôt il faudra un cartable pour pratiquer son loisir. Permis, carte de sociétaire déclaration des armes carnet becasse.
Bonjour
Ce serait bien aussi de parler du document attestant de la journée obligatoire de formation de la chasse à l arc qui est indispensable en cas de contrôle.
Cordialement
Christian
je valide mon permis par internet et j imprime la validation et mon assurance
c’est donc un original
je l’imprime plusieurs fois c est toujours des originaux
est ce valable ?
de plus on m’a dit que je devais présenter aussi la déclaration de détention d’armes (carabine semi automatique )
a bientôt
cordialement
Bonjour, c,est valable comme les documents officiels émis par mails (avec mot de passe comme les impôts ou autres) seul l,original du permis de chasse ne peut-être photocopié .
LE PERMIS original
LA VALIDATION
L’ASSURANCE
Bonjour
Sur quel article basez-vous votre réponse ?
Car tant qu un texte de loi ne stipule pas clairement que la présentation d une pièce dématérialisé n est pas recevable, si cela n’est pas interdit cela est autorisé .
Assurance et validation sont envoyées par la fédération par e-mail. L’original est donc numérique, je ne l’imprime pas mais je l’ai sur mon téléphone
Bonjour je voudrai savoir où je peu avoir les document pour passer le permi de chasse et ou le passer sur combien de jour merci
Bonjour Renard
Tu peux avoir les documents sur le site de la fédération de chasse de ton département. Tu as une formation théorique d’une demie journée et une formation pratique d’une journée. Puis le passage de l’examen sur une demie journée. Les formation vont de mai à octobre en général.
Renseigne toi à la fédération de chasse de ton département
Appelez votre FDC de votre département ou sur le site Internet, l’examen est sur 2 jours et 2 semaines, premier jour entraînement théorique et pratique.Deuxième journée sur convocation à une précise pour l’examen .
Les documents tu peux les télécharger sur le site de la fédération est cest 3 rdv sur environ 3 a 5 mois selon les region . 1 rdv théorique. 1 rdv pratique. Est le passage du permis
Je trouve normal tous documents.pour ma part j’ai sur moi la déclaration de mon arme.