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Le Forum de la chasse

Législation

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  • ChasseLégislation

    Chasser sans souscrire à une ACCA ou AICA

    Par wilou82 | 30 juillet 2011

    Bonjour à tous, Mon grand-père était maraîcher et à toujours un terrain de 2 hectares à peu près, il est accoler à d'autre terrain bien plus grand et aucun n'est séparer par des clôtures. (tous cultivé de maïs, arbres fruitiers ou autres...). Je me demandé si avec seulement une validation départementale et une autorisation des différents propriétaires que je connais pour la plus part je pourrais chasser sur toutes ces terres? Ou me faut il absolument souscrire à l'ACCA dont ils font partie? Je vais débuter dans la chasse cette années si j'obtient mon permis en Septembre donc je voudrai me renseigner, car il y a sur ces terres énormément de Palombe, des lapins, quelques Renards et j'ai trouvé des traces de Sangliers, chevreuil et biche...

  • ChasseLégislation

    collier de repérages garmin astro interdit

    Par crash66 | 28 juillet 2011

    bonjour a tous je me permet de poster ca n ayant trouver aucun post ne le mentionnant et me disant que mafois ca peut servir ! le texte suivant est tirer directement d un mail recu de la par de la fdc 66 ! L’Agence Nationale des Fréquences signale que l’équipement GARMIN ASTRO 220/DC40 – collier de repérage GPS pour chien de chasse est non conforme à la réglementation car utilisant une fréquence radioélectrique interdite.

  • ChasseLégislation

    CHASSE ET VOIX SNCF§§§

    Par yonane36 | 27 juillet 2011

    Est t'il possible de chasser sur les voix sncf!!! (pas grillager bien sur) Et si oui qu'el sont les modalitée pour fureter par éxemple!!!!!MERCI

  • ChasseLégislation

    furter sur terrain libre

    Par met ta beche | 27 juillet 2011

    Bonjour , je me demande si on a la droit de furter sur le terrain libre....Je chasse dans la Manche , j ai regardé sur le site de la federation et je n ai rien trouvè de special.Si vous etes au courant dite le moi sinon je telephonnerais a la fedè . Merci et bonne journèe .

  • ChasseLégislation

    Les FAP

    Par wrestler-94ss | 24 juillet 2011

    Bonjour ami(e)s chasseurs ! Quels sont les lois concernant les fusils à pompe. Achat, détention ... Merci d'avance, Sami.

  • ChasseLégislation

    Chasser dans le 50 et 56 : possible ?

    Par Prowess | 20 juillet 2011

    Bonsoir à tous! Bon voilà, je vous explique mon cas : comme vous le savez, je vis en Normandie, mais cette année mes études ne me permettront de rentrer qu'une seule fois par mois (voire 2 grand max) à mon logis, je serai à Auray dans le Morbihan entre-temps pour un BTS GPN.

  • ChasseLégislation

    Libéralisation des calibres dit de guerre...

    Par ludo 08 | 17 juillet 2011

    Est-ce que l'un d'entre vous sait ou en est la possible libéralisation des 30-06 et consorts...? Je sais que la proposition de loi a était adoptée par l'assemblée le 25 janvier dernier lors de sa première lecture, qu'elle doit passer par le sénat et être revu une seconde fois par l'assemblée, certains disent que l'on pourrait voir apparaître ces calibres courant 2012... Et vous avez vous davantage de renseignement, savez vous ou en est cette possible libéralisation, est ce bien partis? Ou vas t'on encore nous la mettre bien profond...!!! :evil:

  • ChasseLégislation

    vente d'armes 5 eme categorie

    Par gerayave | 15 juillet 2011

    bonjour voila je vends mon fusil c'est un superposé cal 12 que dois remplir comme papier pour la vente ( surtout pour être couvert ) un cerfa 20-3265 c'est bon ou pas ? merci de vos réponses

  • ChasseLégislation

    chasse accompagnée

    Par druidikstorm | 12 juillet 2011

    Bonjour à tous, n'ayant pas été actif sur ce site pendant des mois je reviens vous poser une question qui à peut-être déjà trouvé une réponse. Lors d'une chasse accompagnée, (un ami à moi ayant son permis de chasse m'encadrerais) ais-je le droit de tirer avec son arme ?

  • ChasseLégislation

    Arrêté Ouverture_Cloture 2011/2012

    Par Jeannot33 | 10 juillet 2011

    Salut à tous, J'ai pris mon permis via internet, et la fédé 33 m'a envoyé les dates d'ouverture et de fermeture des gibiers ci joint le lien de la fédé: http://www.chasseurs33.com Bientôt ,ça approche,on a jamais été aussi près 😃

  • ChasseLégislation

    Législation sur le transport d'arme de chasse

    Par U cignale | 8 juillet 2011

    Bonsoir, Voilà une question que je me pose : Possesseur du permis de chasse, de sa validation en cours, un chasseur se déplaçant vers son lieu de chasse doit-il posséder sur lui ou dans son véhicule la facture d'achat d'arme et/ou le récépissé de déclaration de la Préfecture ?

  • ChasseLégislation

    Pret d'armes

    Par Nature FoReVeR | 7 juillet 2011

    Bonjour, Je possède une carabine express et un semi automatique et l'on m'a dit que c'est armes ne peuvent être préter car elle sont de la catégorie 5 me semble t'il. Voila j'aimerai savoir que faire pour pouvoir prêter mon express en toute légalité.

  • ChasseLégislation

    Chasser avec Fusil levier sous garde.

    Par Hogo44 | 23 juin 2011

    Bonjour, j'ai possibilité d'acquérir un fusil à réarmement manuel levier sous garde de ce type : http://www.naturabuy.fr/CAL-12-LEVIER-SOUS-GARDE-5-COUPS-JASPPE-NEUF-item-152310.html est-ce que l'on peut chasser avec ce fusil en toute légalité? Merci du renseignement,

  • ChasseLégislation

    Carabine à air comprimé

    Par U cignale | 21 juin 2011

    Bonsoir à toutes et tous, Je ne trouve rien de précis :oops: concernant l'utilisation d'une carabine à air comprimé sur son terrain. Ma maison se situe dans un lotissement de 11 maisons, dont le terrain est séparé de chaque côté de mes voisins par une clôture maçonnée et en façade arrière, ce terrain clotûré donne sur une colline en garrigue pour tir fichant très prononcé sur 100m et aucune habitation n'est en vue, elles se trouvent loin derrière cette colline.

  • ChasseLégislation

    droit d'adhésion des ACCA modifié

    Par chamois73 | 21 juin 2011

    Une Nouvelle loi de chasse a été voté en premiere lecture au sénat "sur la modernisation de la chasse" (ce texte doit passer encore a l'assemblée nationale, cette loi n'est pas encore définitive mais ne devrait pas changer a mon avis): Dans cette loi les modalités d'adhésion vont être modifiées:

  • ChasseLégislation

    Transport d'une arme prêtée

    Par maestro | 19 juin 2011

    Bonjour à tous mes amis français, Pourriez vous me renseigner sur les dispositions légales et réglementaires à respecter dans le cas suivant. Un ami belge va se rendre en Espagne pour y chasser. Il voyage avec Ryanair qui n'accepte pas de transporter d'armes à feu même en soute. C'est un autre ami belge qui lui amènera sa carabine par la route.

  • ChasseLégislation

    aide au chasseur

    Par marti33 | 19 juin 2011

    bonjour je lance se sujet pour venir en aide au chasseur du sud est (sa ne vous prendra que deux minutes ) et surement prouvez que chasseur,dresseur amateur de chien ou professionnel de toute la France nous pouvons nous unir j éspere que vous irez lire sur le forum de www.grives.net et signer la pétition merci et n oubliez pas l union fait la force merci par avance

  • ChasseLégislation

    Faute du président

    Par Flash38 | 16 juin 2011

    Slt, Si le président prend seul une décision qui a été voté contre par le conseil d'administration, quels sont les recours ? Merci