ChasseLégislation
tir a la passée (becasse)
salut j'ai un collegue qui s'est fait prendre par les gardes a tirer a la passée du matin a la becasse. il en a pas tué mais a reconnu y avoir tiré. est ce que quelqu'un sait ce qu'il risque? a+
Le Forum de la chasse
Législation
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transport
bonsoir, je suis coursier-manutentionnaire, mon patron veut que je transporte des armes (chasse certainement) d'un de ces amis. Sachant que je n'ai ni le permis de chasse ni de licence de tir , qu'est que je risque? merci d'avance pour vos reponses Cordialement
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arme en action de chasse
bonjour si on se fait controler par l'oncfs et que l'on chasse avec un fusil ( 5 eme catégorie) faut il présenter un certifcat d'achat prouvant que l'on est bien le propriétaire de l'arme; ou un autre document provant que l'arme est détenu légalement :?: ps: je vous rassure je n'ai pas d'arme volé mais venant d'obtenir le permis de chasser cette année, j'ai un doute sur ce point de la législation :oops:
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Législation sur le nombre d'armes
Bonjour, Question abordée ce dimanche, ou les réponses étaient partagées!!!! Peut-on chasser ou aller se poster avec deux armes? un posté enmène avec lui un fusil et une carabine!! Je sais:" le cas ne se posera jamais!", mais dans le droit est-on autorisé? Merci pour les réponses,
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zone vert
Salut à vous Je vous expose le truc... J'ai devant chez moi, j'ai un marais ou se trouve une peupleurai classer en "zone vert" Depuis des années j'ai toujours entendu dire beaucoup de truc sur cette désignation comme quoi : Tout construction y était interdite Tout exercice de chasse et de pêche était interdit
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petite question
bonjour, je suis chasseur du nord et je voudrais savoir si il me faut le timbre gros gibier pour tirer le chevreuil en plaine dans le nord! merci d'avance
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RAMIER : "Poste fixe matérialisé de main d'homme"
Bonjour "Poste fixe matérialisé de main d'homme" Est-ce que quelqu'un connaît la définition juridique de ça ? A priori ça ne ne peut donc pas être, puisque c'est "fixe" , un abri de toile ou même un ensemble de branchages aménagés, puisqu'on peut les enlever...
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ou passer son permis??????
Bonjour, J'aimerai passer mon examen de permis de chasser , mais je ne sait pas a qui m'adresser...j'habite a voiron , pas tres loin de grenoble, alors si quelqu'un peut m'aider se serait bien, merci.
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en action de chasse!
puis je me promener dans un bois (forêt domaniale) sans fusil avec mon chien qui n'est pas tenu en laisse ? ou doit-il être tenu en laisse ? j'ai un doute ! quand y at-il action de chasse avec un chien , sans fusil (le propriétaire du chien!)? merci pour vos recherches ! 🙂
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Validité permis de chasse
Bonjour, J'ai un frère qui a chassé, mais arrêté depuis pas loin de trente ans, et ma pose cette question: Son permis est-il valable ou doit-il passer l'examen :?: Merci pour les réponses.
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Bois privé, que peut-on y faire ?
Bonjour Ma question est un peu générale... Mon frère et moi possédons un petit bois clairsemé d'environ 1ha50. Il n'est dans aucune société, nous y avons donc un droit de chasser exclusif. J'aurais voulu savoir ce qu'on pouvait y chasser et comment, sommes-nous soumis à ceci ou cela ...etc
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Mirrador a pigeons et legislation
Bonjour .... Nous sommes dans une société de chasse communale . Un membre de la société possédant un terrain dans nos bois a fait un mirrador de 10 metres de hauteur . Le probleme , c'est que ce mirrador est en plein milieu des bois ou l'on chasse , et si un faisan est tiré en sa direction , cela risquerais d'etre dangereux !
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Formation Paquet Hygiéne
Bonjour à tous, Est-ce que certain d´entre vous ont déjà commencé leur formation pour le "Paquet Hygiéne". Le décret final devrait être mis en place l´année prochaine. Il faudra au moin une personne ayant par l´habilitation par groupe de chasseur. Lusitanias
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Sanction pour utilisation du plombs en ZH
Bonjour à tous, J'ai posé la question des sanctions applicables à l'utilisation des munitions au plomb en zone humide à l'oncfs. Ils m'ont donc expliqué que la qualification de cette infraction était "utilisation de munitions prohibées pour l'exercice de la chasse". Ils m'ont indiqué les deux articles faisant référence aux sanctions :
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Fermeture de la chasse.
Bonjour à tous, quelqu'un peut il me dire sur quel site je pourrais trouver les horaires de fermeture de chasse le soir. merci d'avance.
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chasser en France avec un permis non français ?
Français vivant en Hongrie, je vais bientôt tester la tolérance (ou pas :cry: ) des autorités locales à chasser avec un permis de chasse français. Par hasard, et par curiosité, quelqu'un saurait-il si en France, une personne titulaire d'un permis de chasse d'un autre pays de l'Union Européenne peut prétendre à chasser avec les même droits (et devoirs) qu'un chasseur titulaire de l'examen français ou bien doit-il passer "notre" examen ?
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telecharger le code rural
je dois avoir du temps a perdre mais j'aimerai telecharger l'integralité du code rural. malheureusement le site du JO ne presente pas un acces facile. quelqu'un aurait une solution? merci par avance
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Transport de gibier mort
Salut, Je ne sais pas si le sujet a déja été évoqué mais je me suis dit que ça pouvait valoir le coup de vous faire part de la nouvelle. Je ne sais pas si vous avez lu le "Petit livre vert 2006 du chasseur" reçu récemment avec la validation du permis. En tout cas, il y a un passage qui m'a bien été utile mardi dernier (15 aout) page 21 concernant les collisions avec le grand gibier.
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un chasseur des ardennes est demandé d'urgence !!!!
😃 😃 😃 quel tarif pour la valid dans les ardennes ???? ( repondre sur le lien ci dessous) :wink: http://www.chassepassion.net/forum/viewtopic.php?t=5235&highlight=
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problème du bail verbal
bonjour, mon père est président depuis peu d'une petite société de chasse qui loue des parcelles à plusieurs propriétaires depuis déja un certain nombre d'années par bail VERBAL.Or l'un d'entre eux a vendu une parcelle (située en plein centre de la chasse :? ) depuis juin à un acquéreur qui nous a récemment annoncé qu'il souhaitait la louer à une autre personne (en plus un braconnier.. :evil: ).
