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Forêt domaniale de Omois Lot 4 – Appel à soumission

[vc_row][vc_column][vc_row_inner][vc_column_inner][vc_text_separator title= »1 – Objet » color= »green » border_width= »3″][vc_column_text]L’ONF donne en location au preneur qui l’accepte, le droit de chasse sur le lot désigné ci-après. Le preneur déclare bien connaître ledit lot à tous égards et reconnaît expressément avoir pris connaissance des clauses et conditions de la location.[/vc_column_text][vc_single_image image= »5485141″ img_size= »large » onclick= »link_image »][vc_text_separator title= »2 – Description du lot » color= »green » border_width= »3″][vc_column_text]Superficie : 206 ha
Durée de la location : 1 an
Département : 02
Communes de situation : Vallées en Champagne
Consistance et limites : Voir carte
Enclaves : Néant
Concession accessoire : Néant, lieu de présentation du tableau à définir
Zone de non tir : Le tir est interdit à moins de 100 mètres des installations
touristiques et des constructions[/vc_column_text][vc_text_separator title= »3 – Condition particulières de l’exercice de la chasse » color= »green » border_width= »3″][vc_column_text]Jours de chasse interdits : Mercredi, dimanche et jours fériés
Jours de chasse collective : 1 jour fixe par semaine.
Jours de chasse (individuelle) petit gibier : Le même jour que celui de la chasse collective.
Gibiers autorisés : Tout gibier.
Autre mode de chasse sur le lot et gibier concerné : Néant.
Équipements touristiques et autres : Voir carte des équipements à la signature
de la licence annuelle collective y compris les routes forestières ouvertes à la circulation publique.
Autres clauses environnementales Chasse en battues collectives pour le grand gibier à partir du 15 octobre. Chasse du petit gibier par groupe de 5 chasseurs au minimum. Respect de la charte d’agrainage ONF[/vc_column_text][vc_text_separator title= »4 – Etat des prélèvements et objectifs » color= »green » border_width= »3″][vc_column_text]Plan de chasse triennal 2020 -2023 :

  • 1 CEM1 ;
  • 3 CEF ;
  • 3 CEIJ ;
  • 45 CHI ;
  • 50 SAI.

[/vc_column_text][vc_text_separator title= »5 – Obligation » color= »green » border_width= »3″][vc_column_text]Le preneur doit après signature de la licence annuelle collective régler en une fois au comptant à la réception des factures de l’ONF :

  • Le loyer annuel de la licence collective,
  • Les dispositifs de marquage ainsi que la contribution à l’hectare (prix des bracelets et de la contribution hectare fixés par la Fédération Départementale des Chasseurs de l’Aisne),
  • Les éventuelles redevances des trophées de cerf,
  • Les éventuelles cotisations complémentaires prévues à l’article 12 du cahier des clauses générales de la chasse en forêt domaniale sont également dues par le titulaire de la licence.

[/vc_column_text][vc_text_separator title= »6 – Durée de la licence » color= »green » border_width= »3″][vc_column_text]Du 1er avril 2021 au 31 mars 2022[/vc_column_text][vc_text_separator title= »7 – Documents contractuels » color= »green » border_width= »3″][vc_column_text]

[/vc_column_text][vc_text_separator title= »8 – Contacts » color= »green » border_width= »3″][vc_column_text]Les candidates devront formuler leur offre(s) à savoir l’attestation sur l’honneur et le formulaire de soumission par :

– Courrier à l’adresse suivante : ONF agence de Picardie – Bureau chasse et pêche – 15, avenue de la division Leclerc – 60200 Compiègne
ou
– Mèl à l’adresse suivante : pierre.gegou@onf.fr[/vc_column_text][/vc_column_inner][/vc_row_inner][/vc_column][/vc_row][vc_row][vc_column][vc_custom_heading text= »Autres lots à louer en forêt domaniale » font_container= »tag:h5|text_align:left|line_height:0″ use_theme_fonts= »yes »][vc_separator color= »black » border_width= »2″ css= ».vc_custom_1503673609522{margin-top: 0px !important;margin-right: 0px !important;margin-bottom: 0px !important;margin-left: 0px !important;border-top-width: 0px !important;border-right-width: 0px !important;border-bottom-width: 0px !important;border-left-width: 0px !important;padding-top: 15px !important;padding-bottom: 15px !important;} »][td_block_14 category_id= »1275″ limit= »3″][/vc_column][/vc_row][vc_row][vc_column][/vc_column][/vc_row]

Forêt domaniale de Compiègne Lot 1 – Appel à soumission

[vc_row][vc_column][vc_row_inner][vc_column_inner][vc_text_separator title= »1 – Objet » color= »green » border_width= »3″][vc_column_text]L’ONF donne en location au preneur qui l’accepte, le droit de chasse sur le lot désigné ci-après. Le preneur déclare bien connaître ledit lot à tous égards et reconnaît expressément avoir pris connaissance des clauses et conditions de la location.[/vc_column_text][vc_single_image image= »5485141″ img_size= »large » onclick= »link_image »][vc_text_separator title= »2 – Description du lot » color= »green » border_width= »3″][vc_column_text]Superficie : 1229 ha
Durée de la location : 1 an
Département : 60
Communes de situation : Compiègne et La Croix Saint Ouen
Consistance et limites : Voir carte
Enclaves : Néant
Concession accessoire : Néant, lieu de présentation du tableau à définir
Zone de non tir : Le tir est interdit à moins de 100 mètres et en direction des installations touristiques, des constructions et des étangs.[/vc_column_text][vc_text_separator title= »3 – Condition particulières de l’exercice de la chasse » color= »green » border_width= »3″][vc_column_text]Jours de chasse interdits : Mercredi, samedi, dimanche et jours fériés
Jours de chasse collective : Lundi.
Jours de chasse (individuelle) petit gibier : Lundi.
Gibiers autorisés : Tout gibier sauf cerf mâle de plus d’un an.
Autre mode de chasse sur le lot et gibier concerné : Chasses à courre cerf, chevreuil et sanglier.
Equipements touristiques et autres : Voir carte des équipements à la signature
de la licence annuelle collective y compris les routes forestières ouvertes à la circulation publique.
Autres clauses environnementales Chasse en battues collectives pour le grand gibier à partir du 15 octobre. Chasse du petit gibier par groupe de 5 chasseurs au
minimum. Respect de la charte d’agrainage ONF – Pratique de
l’agrainage, du goudron de Norvège et des pierres à sel interdite sur l’intégralité du canton du Carnois[/vc_column_text][vc_text_separator title= »4 – Etat des prélèvements et objectifs » color= »green » border_width= »3″][vc_single_image image= »5485146″ img_size= »large » onclick= »link_image »][vc_text_separator title= »5 – Obligation » color= »green » border_width= »3″][vc_column_text]Le preneur doit après signature de la licence annuelle collective régler en une fois au comptant à la réception des factures de l’ONF :

  • Le loyer annuel de la licence collective,
  • Les dispositifs de marquage ainsi que la contribution à l’hectare (prix des bracelets et de la contribution hectare fixés par la Fédération Départementale des Chasseurs de l’Oise),
  • Les éventuelles redevances des trophées de cerf,
  • Les éventuelles cotisations complémentaires prévues à l’article 12 du cahier des clauses générales de la chasse en forêt domaniale sont également dues par le titulaire de la licence.

[/vc_column_text][vc_text_separator title= »6 – Durée de la licence » color= »green » border_width= »3″][vc_column_text]Du 1er avril 2021 au 31 mars 2022[/vc_column_text][vc_text_separator title= »7 – Documents contractuels » color= »green » border_width= »3″][vc_column_text]

[/vc_column_text][vc_text_separator title= »8 – Contacts » color= »green » border_width= »3″][vc_column_text]Les candidates devront formuler leur offre(s) à savoir l’attestation sur l’honneur et le formulaire de soumission par :

– Courrier à l’adresse suivante : ONF agence de Picardie – Bureau chasse et pêche – 15, avenue de la division Leclerc – 60200 Compiègne
ou
– Mèl à l’adresse suivante : pierre.gegou@onf.fr[/vc_column_text][/vc_column_inner][/vc_row_inner][/vc_column][/vc_row][vc_row][vc_column][vc_custom_heading text= »Autres lots à louer en forêt domaniale » font_container= »tag:h5|text_align:left|line_height:0″ use_theme_fonts= »yes »][vc_separator color= »black » border_width= »2″ css= ».vc_custom_1503673609522{margin-top: 0px !important;margin-right: 0px !important;margin-bottom: 0px !important;margin-left: 0px !important;border-top-width: 0px !important;border-right-width: 0px !important;border-bottom-width: 0px !important;border-left-width: 0px !important;padding-top: 15px !important;padding-bottom: 15px !important;} »][td_block_14 category_id= »1275″ limit= »3″][/vc_column][/vc_row][vc_row][vc_column][/vc_column][/vc_row]

Location du droit de chasse à tir sur une année (licence annuelle collective) – SAISON 2021-2022 – Hauts de France et Nord – Normandie

L’Office national des forêts présente 10 lots de chasse à tir dans les Hauts-de-France. Il s’agit d’une location du droit de chasse de 1 an du 1er avril 2021 au 31 mars 2022. Selon les lots, les trois espèces de grands ongulés sont présentes (cerf – chevreuil et sanglier).

Si vous souhaitez vous positionnez afin de louer l’un des lots, il vous suffit de cliquer dessus afin d’accéder à sa fiche détaillée.

Département 59 :

  • Lot 1 en Forêt domaniale de Phalempin – 466 ha >>> Cliquez-ici
  • Lot 3 en Forêt domaniale de Raismes St Amand Wallers – 601 ha >>> Cliquez-ici
  • Lot 5 en Forêt domaniale de Raismes St Amand Wallers – 594 ha >>> Cliquez-ici
  • Lot 2 en Forêt domaniale de l’Abbe Val Joly – 497 ha >>> Cliquez-ici

Département 60 :

  • Lot 1 en Forêt domaniale de Compiègne – 1229 ha >>> Cliquez-ici
  • Lot unique en Forêt domaniale de Caumont – 230 ha >>> Cliquez-ici

Département 02 :

  • Lot unique en Forêt domaniale de la Haye d’Aubenton – 365 ha >>> Cliquez-ici

Département 62 :

  • Lot 8 en Forêt domaniale de Boulogne – 150.86 ha >>> Cliquez-ici
  • Lot 1 en Forêt domaniale de Boulogne – 150 ha >>> Cliquez-ici

Département 76 :

  • Lot 7 en Forêt domaniale de Lyons – 1136 ha >>> Cliquez-ici

Forêt domaniale d’Ermenonville Lot 1 – Appel à soumission

[vc_row][vc_column][vc_row_inner][vc_column_inner][vc_text_separator title= »1 – Objet » color= »green » border_width= »3″][vc_column_text]L’ONF donne en location au preneur qui l’accepte, le droit de chasse sur le lot désigné ci-après. Le preneur déclare bien connaître ledit lot à tous égards et reconnaît expressément avoir pris connaissance des clauses et conditions de la location.[/vc_column_text][vc_single_image image= »5485141″ img_size= »large » onclick= »link_image »][vc_text_separator title= »2 – Description du lot » color= »green » border_width= »3″][vc_column_text]Superficie : 613 ha
Durée de la location : 1 an
Département : 60
Communes de situation : Senlis, Mont l’Evêque, Fontaine Chaalis, Mortefontaine
et Thiers sur Thève
Consistance et limites : Voir carte
Enclaves : Néant
Concession accessoire : Location annuelle – MF Pavillon du Biat
Zone de non tir : Le tir est interdit à moins de 100 mètres des installations
touristiques, des constructions et des étangs. Possible mise en place d’un bio-pont avec instauration d’une zone
de non tir.[/vc_column_text][vc_text_separator title= »3 – Condition particulières de l’exercice de la chasse » color= »green » border_width= »3″][vc_column_text]Jours de chasse interdits : Mercredi, samedi, dimanche et jours fériés
Jours de chasse collective : Lundi.
Jours de chasse (individuelle) petit gibier : Lundi.
Gibiers autorisés : Tout gibier sauf cerf mâle de plus d’un an.
Autre mode de chasse sur le lot et gibier concerné : Chasses à courre cerf et du chevreuil.
Equipements touristiques et autres : Voir carte des équipements à la signature
de la licence annuelle collective y compris les routes forestières ouvertes à la circulation publique.
Autres clauses environnementales Chasse en battues collectives pour le grand gibier à
partir du 15 octobre. Chasse du petit gibier par groupe de 5 chasseurs au minimum. Respect de la charte d’agrainage ONF[/vc_column_text][vc_text_separator title= »4 – Etat des prélèvements et objectifs » color= »green » border_width= »3″][vc_single_image image= »5485157″ img_size= »large » onclick= »link_image »][vc_text_separator title= »5 – Obligation » color= »green » border_width= »3″][vc_column_text]Le preneur doit après signature de la licence annuelle collective régler en une fois au comptant à la réception des factures de l’ONF :

  • Le loyer annuel de la licence collective,
  • Les dispositifs de marquage ainsi que la contribution à l’hectare (prix des bracelets et de la contribution hectare fixés par la Fédération Départementale des Chasseurs de l’Oise),
  • Les éventuelles redevances des trophées de cerf,
  • Les éventuelles cotisations complémentaires prévues à l’article 12 du cahier des clauses générales de la chasse en forêt domaniale sont également dues par le titulaire de la licence.

[/vc_column_text][vc_text_separator title= »6 – Durée de la licence » color= »green » border_width= »3″][vc_column_text]Du 1er avril 2021 au 31 mars 2022[/vc_column_text][vc_text_separator title= »7 – Documents contractuels » color= »green » border_width= »3″][vc_column_text]

[/vc_column_text][vc_text_separator title= »8 – Contacts » color= »green » border_width= »3″][vc_column_text]Les candidates devront formuler leur offre(s) à savoir l’attestation sur l’honneur et le formulaire de soumission par :

– Courrier à l’adresse suivante : ONF agence de Picardie – Bureau chasse et pêche – 15, avenue de la division Leclerc – 60200 Compiègne
ou
– Mèl à l’adresse suivante : pierre.gegou@onf.fr[/vc_column_text][/vc_column_inner][/vc_row_inner][/vc_column][/vc_row][vc_row][vc_column][vc_custom_heading text= »Autres lots à louer en forêt domaniale » font_container= »tag:h5|text_align:left|line_height:0″ use_theme_fonts= »yes »][vc_separator color= »black » border_width= »2″ css= ».vc_custom_1503673609522{margin-top: 0px !important;margin-right: 0px !important;margin-bottom: 0px !important;margin-left: 0px !important;border-top-width: 0px !important;border-right-width: 0px !important;border-bottom-width: 0px !important;border-left-width: 0px !important;padding-top: 15px !important;padding-bottom: 15px !important;} »][td_block_14 category_id= »1275″ limit= »3″][/vc_column][/vc_row][vc_row][vc_column][/vc_column][/vc_row]

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