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  • ChasseLégislation

    reglementation

    Par robin des bois2 | 18 octobre 2005 à 07h28

    je suis societaire dans une ACCA et je voudrais chasser le sanglier. que faut il faire pour etre en accord avec la reglementation? et quelle reglementation? Merci de votre reponse

  • ChasseLégislation

    Tourniquet, ailes battantes ...

    Par Niko62 | 12 octobre 2005 à 15h40

    lut, je veux juste vous informez sur le fait que l'utilisation de ramier sur tourniquet, de ramier, vanneau ou corneille à ailes battantes est formellement interdite ! Source : fédéraux En bref, tout ceux qui ont claqués 300€ dans un tourniquet peuvent le revendre à 50€ aux anglais :roll:

  • ChasseLégislation

    Chasse sanglier hors période de chasse ?

    Par sebastien84 | 5 octobre 2005 à 15h43

    Bonsoir à tous, Je voulais savoir comment il faut s'y prendre pour obtenir l'autorisation de chasser le sanglier à l'affût hors période de chasse ? J'ai cru comprendre qu'il fallait l'autorisation du propiétaire du terrain sur lequel on veut chasser ? Merci pour vos infos.

  • ChasseLégislation

    ARRETE préfectoral de chasse

    Par pike31 | 13 septembre 2005 à 12h10

    Bonjour, Je cherche depuis plusieurs jours l'arrété de chasse (qui était fourni,jadis, avec le permis) pour le département du GERS(32). Car je connais la date de l'ouverture générale mais c'est tout. :!: J'aimerais bien savoir la date de fermeture du faisans, perdreaux, etc.

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    Invitation d'un chasseur étranger ?

    Par popey-77 | 10 septembre 2005 à 16h51

    Salut, Je recherche quelque infos sur ca : @oncfs wrote:Invitation d'un chasseur étranger :?: Je souhaite inviter un chasseur étranger à la chasse dans mon département. Que faut-il faire ? Les étrangers peuvent obtenir des licences de chasse pour neuf jours consécutifs auprès de la préfecture de votre département. Cette réglementation dot évoluer à partir du 1er juillet 2001.

  • ChasseLégislation

    affut avec un point rouge

    Par stefsabi | 7 septembre 2005 à 08h12

    Bonjour à tous En parlant avec des chasseurs d’une société voisine de la mienne j'ai entendu dire qu'il était autorisé de chasser à l'affût avec un point rouge " homologuer " :?: :?: :?: :?: :?: Je me demandait si vous pouviez éclairé ma lanterne Merci de vos réponses

  • ChasseLégislation

    Sociétée de chasse

    Par prato | 6 septembre 2005 à 06h05

    Salut ! Cette année j'ai descider de chasser en faisant parti d'une sociétée de chasse mais le probléme c'est que je ne sais pas comment sa fonctionne et quel prix cela peut coûter . Si vous pouvait m'aider en m'informant sa serait cool . Merci d'avance . 😃

  • ChasseLégislation

    Infractions

    Par candide | 31 août 2005 à 06h34

    Bonjour, En 2004 16782 ( 1000 de plus qu'en 2003) infractions ont été relevées par les 1380 agents de la police de la chasse et de l'environnement en France. 56 % des PV concernent la chasse, le reste se répartissant entre des infractions sur la pêche en eaux douces, le code forestier et la protection de la nature et de la flore.

  • ChasseLégislation

    plusieurs communes

    Par batman | 30 août 2005 à 16h41

    bonjour lorsque le permis est validé pour un departement comment faire pour pouvoir chasser sur plusieurs communes "du meme departement"

  • ChasseLégislation

    ouverture gibier d'eau

    Par nounouge | 29 août 2005 à 18h49

    slt, hier soir j'ai fai ma premiere passé et il y avait des vanneau partout dans le marais,seul probleme c'est que j'étais pas sur d' avoir le droit de les tiré .J'aimerais bien savoir si on a le droit de tiré les vanneau ,et tous gibier d'eau ?? merci

  • ChasseLégislation

    Approche : quelles démarches?

    Par Flambyman | 29 juillet 2005 à 11h12

    Bonjour, j'aimerais chasser a l'approche mais je ne connais pas les démarches a suivre pour obtenir l'autorisation individuelle.... Si quelqu'un pouvais me renseigner sur ce que je dois faire, ca serait sympa... Autre question, est ce que l'on peu chasser le sanglier a l'approche pendant la période d'ouverture de la chasse au sanglier en battue (entre l'ouverture générale et fevrier)?

  • ChasseLégislation

    Article 82 – loi N°2003-239

    Par Alain87 | 28 juillet 2005 à 11h59

    Késako ? allez vous me dire … L’Article 82 – loi N°2003-239 du 18 mars 2003 est cette disposition qui avait été prévue suite au drame de Nanterre ou un conseil municipal avait été pris pour cible par un ex licencié d’un club de tir dont les facultés mentales semblaient déficientes.

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    Arrêté du 15 Juin 2005.........

    Par Evelyne | 28 juin 2005 à 20h36

    ..........relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier vivant dans un but de repeuplement. En application de l'article L. 424-4 du code de l'environnement, sont seuls autorisés pour la chasse et la destruction des animaux nuisibles les moyens d'assistance électronique suivants :

  • ChasseLégislation

    Ca y est, le texte est passé!

    Par niouf-niouf | 23 juin 2005 à 12h22

    Depuis le temps que je l'attends ce texte! 😃 😃 J.O n° 145 du 23 juin 2005 page 10485 texte n° 22 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de l'écologie et du développement durable Décret n° 2005-690 du 22 juin 2005 relatif à la chasse du renard et modifiant le code de l'environnement

  • ChasseLégislation

    Permis national

    Par maurice | 21 juin 2005 à 15h43

    Svp, qui pourrait me donner le listing des cotisations fédérales pour ts les départements français pour la saison 2005/2006 (ou me faire un lien sur un site les donnant). Depuis le guichet unique, faut passer par la fédé de son département pour connaître ces tarifs, laquelle contactée par tél, me dit qu'elle me ......rappellera. J'attends :twisted:

  • ChasseLégislation

    Comment vendre un fusil de chasse d'occasion ?

    Par Laurent75 | 11 juin 2005 à 11h09

    Bonjour à tous, Je possède un fusil depuis quelques années. Je l'ai acheter en Gironde. Je ne chasse plus et je voudrais le vendre. Dois-je obligatoirement passer par un professionnel pour le vendre ? Que dis la législation pour déclarer ce fusil qui a dèjà été déclarer par le vendeur (magasin professionnel) en Gironde en 1996 ?

  • ChasseLégislation

    question: Tir des nuisibles en été

    Par triskell | 9 juin 2005 à 09h54

    Salut à tous J'aurais voulu savoir quelle était la législation actuelle sur le tir des nuisibles hors saison de chasse. Etant simplement titulaire d'un permis de chasser, est-il possible de tirer les nuisibles (renard en particulier) hors saison sur une propriétée privée.

  • ChasseLégislation

    Gibier tué en voiture

    Par le mulet | 7 juin 2005 à 18h10

    salut à tous, quelque peut il me dire comment réccupérer (en restant dans le cadre légal) un grand gibier tué en voiture pendant et hors periode de chasse. Merci d'avance pour la réponse.

  • ChasseLégislation

    pigeon appelant

    Par labrador | 6 juin 2005 à 06h24

    y a t'il une nouvelle reglementation qui dit que les jeunes pigeons prevu pour etre utilises comme appelant doivent etre bagué ?

  • ChasseLégislation

    droit proprietaire terrien dans societe de chasse

    Par juju22 | 31 mai 2005 à 16h14

    bonjour, je suis chasseur dans la commune ou j'habite, et je suis propriétaire de 3000m2 dans la commune voisine. J'aimerais savoir quel est mon statut dans cette commune ? Suis je considerer comme externe ou comme membre normal ?? Je pense appeller le president de la societe de chasse de cette commune, mais j'aimerais avoir qques infos avant...